À PROPOS
Éditeur du site : le site www.fredmecene.com appartient à la société BIOMAKEUP SASU, dont le siège social est situé 11 avenue du petit val - 94 370 Sucy en Brie - France, immatriculée au RCS de Créteil sous le numéro B 852 232 347 et ayant comme numéro de TVA intracommunautaire le FR56852232347.
Responsable publication et Webmaster : Gabrielle Alcaraz
Hébergeur du site : OVH
En ayant accès au Site, l’internaute naviguant sur le Site (ci-après dénommé “l’Utilisateur”) s’engage à respecter les conditions d’utilisation que définies ci-dessous.
BIOMAKEUP se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis tout ou partie des présentes Mentions Légales relatives notamment à la collecte des données, aux cookies ou aux informations contenues sur le Site. Toute mise à jour des Mentions Légales sera directement intégrée sur le Site.
Sauf dispositions contraires d’ordre public de la loi locale, les présentes Mentions Légales ainsi que vos relations avec BIOMAKEUP dans le cadre du Site sont soumises au droit français et tout litige sera de la compétence des juridictions françaises.
ARTICLE 1 - DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le Site est une œuvre de l’esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le site et chacun des éléments qui le composent (tels que marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, clips vidéo…) sont la propriété exclusive de la société BIOMAKEUP, SASU dont le siège social est situé au 11 avenue du petit val - 94370 Sucy en Brie - France, inscrite au RCS de Créteil sous le numéro B 852 232 347, seule habilitée à utiliser les droits de la propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le Site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site, ou de l’un quelconque des éléments qui le compose, sur quelque support que ce soit, à d’autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite.
ARTICLE 2 - LIENS
La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation expresse, écrite et préalable de BIOMAKEUP.
BIOMAKEUP décline toute responsabilité concernant le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ou à partir des sites liés par un lien hypertexte à son Site. Pour toute demande d’autorisation, contactez-nous par email : contact@fredmecene.com. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.
ARTICLE 3 - DONNÉES PERSONNELLES
BIOMAKEUP pourra être amenée à collecter des données personnelles concernant l’Utilisateur (entre autres et de façon non exhaustive : newsletter, contact, création de compte, achat en ligne).
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, BIOMAKEUP s’engage à préserver la confidentialité des informations personnelles éventuellement fournies en ligne par l’Utilisateur. L’Utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification des données le concernant. Pour exercer ce droit, l’Utilisateur doit adresser un email à l’adresse suivante : contact@fredmecene.com.
ARTICLE 4 - COOKIES
Lorsque l’Utilisateur consulte le Site, des cookies sont implantés sur son ordinateur. Ces cookies sont nécessaires à la navigation de l’Utilisateur sur le Site. Un cookie ne nous permet pas de l’identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de son ordinateur sur notre Site (les pages consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors des visites ultérieures de l’Utilisateur. En l’espèce, il contient les informations que l’Utilisateur vient de nous fournir. Ainsi, il n’aura pas besoin, lors de sa prochaine visite, de remplir à nouveau le formulaire que nous lui avons proposé. L’Utilisateur peut refuser ou désactiver l’enregistrement de cookies en configurant les paramètres de son navigateur. Toutefois, si les cookies sont désactivés, il n’aura plus accès à certaines fonctionnalités qui facilitent l’expérience utilisateur.
ARTICLE 5 - UTILISATION DU SITE
BIOMAKEUP s’efforce de mettre à jour le contenu du Site et de délivrer aux Utilisateurs des informations exactes. Néanmoins, l’Utilisateur sait que les transmissions de données et d’informations sur Internet ne bénéficient que d’une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux de nature très hétérogène. Dès lors, BIOMAKEUP ne peut garantir l’exactitude des données figurant sur le Site.
BIOMAKEUP ne garantit en aucun cas que l’accès au Site soit possible de manière ininterrompue, instantanée, automatique pendant toute la durée de mise en ligne.Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au Site pourra être interrompu. BIOMAKEUP ne peut pas être tenu responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’Utilisateur.